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Questions - Réponses Conventionnement « Questions – Réponses » apportant des précisions sur la mise en œuvre des nouvelles modalités de conventionnement prévues par la circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008
Tout savoir sur le mécénat d’entreprise plaquette contenant toutes les informations nécessaires à la mise en œuvre d’un mécénat d’entreprise en faveur d’une association.
Circulaire SIAE n°2008-21 Circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique.
Arrêté taux Accident du Travail et Maladies Professionnelles - ACI 2009 Arrêté du 22 décembre 2008 portant fixation du taux de cotisation d’accidents du travail et de maladies professionnelles pour l’emploi des salariés en contrat d’avenir et en contrat d’accompagnement dans l’emploi dans les ateliers et chantiers d’insertion